Unmarked goods to become counterfeit

Pour lutter contre les produits de contrefaçon, la Russie interdit la vente de produit non marquée de l’industrie légère (textiles et vêtements).

À compter du 1er février 2021, tous les produits non marqués mis en vente ou non seront considéré comme de la contrefaçon. Cette mesure a un coup pour les entreprises, il faut qu’ils achètent les étiquettes, le coup le plus important est la main d’œuvre et la comptabilité.

Les vêtements sans puce à l’exception des sous-vêtements, des bas, des sous-vêtements thermiques, des pyjamas, des peignoirs de bain, des pulls, des vêtements de sport (hors vestes de ski), des chapeaux et des gants entraîne des sanctions lourdes. La loi prévoit des amendes et les produits non marqués seront confisqués. Si le consommateur ayant acheté un produit non marqué subi un préjudice dont le port a provoqué une allergie, le montant de l’amende sera multiplié par 3. Si le vendeur trouve un lot important de produit non marqué, il encourt une responsabilité pénale et la peine maximale est un emprisonnement pouvant aller jusqu’à 6 ans et une amende conséquente.

Cela fait maintenant 15 ans que la Russie à débuter sa campagne de lutte anti-contrefaçon. En 2005, ils ont commencé par les produits alcoolisés en introduisant des timbres d’accises. De plus, il y a un projet de loi qui exige que chaque magasin scanne les bouteilles. En conséquence, le nombre de délits dans la production et le chiffre d’affaire de l’alcool a diminué de 20 %.

En 2016, le marquage des produits en fourrures naturelles est devenu obligatoire. Pour finir, en juillet 2019, c’est le marquage des chaussures qui est devenu obligatoire. 

 

Source: https://realnoevremya.com/articles/5150-unmarked-goods-to-become-counterfeit